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Propriétaire : BVS TECH
Adresse postale du titulaire :  2 RUE DE L’ÉGLISE 31410 NOÉ

Le Fondateur du site web est : Alexandre BOCENO
Le Décideur de publication est : Alexandre BOCENO
Ou contacter le Directeur de la publication : contact@kards.fr

Le Réalisateur est : Alexandre BOCENO
Ou joindre le Développeur : contact@kards.fr

Entreprise qui assure l’hébergement : OVH
SAS au capital de 10 174 560 Euros
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (INSEE) 2620Z
Num. de TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Introduction :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : kards.fr est considéré comme usager du site suivant.
Le site suivant kards.fr réuni plusieurs services, en l’état, mis à la disposition des usagers. Il est précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagers qu’envers le Webmaster du site kards.fr. Le site kards.fr est mis à jour régulièrement par Alexandre BOCENO.

Alexandre BOCENO s’efforce d’offrir sur le site suivant kards.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent assurer l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations répandue sur son site web, qu’elles soient de son fait ou non. En répercussion, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site internet kards.fr est principalement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, excepté en cas d’interruption, programmée ou non, pour les besoins de la mise à jour ou force majeure. En cas de service indisponible, kards.fr s’engage à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site suivant et tentera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs dates et heures de l’interruption. N’étant subordonné qu’à une obligation de moyen, kards.fr ne saurait être tenu comme responsable des soucis, quelle qu’en soit sa nature.

4. Droit de propriété intellectuelle :

Alexandre BOCENO est le propriétaire unique de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site suivant, tant sur la structure que sur les textes, les images, les graphismes, les icônes, les sons, les logiciels… ⁣

Toute reproduction, même partielle, du site web kards.fr, affichage, édition, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf acceptation écrite préalable d’Alexandre BOCENO, propriétaire du site à l’email : contact@kards.fr, à défaut, elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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5. Liens hypertextes et cookies :

Le site kards.fr contient différents URL cliquable vers différents sites (partenariats, informations, etc) mis en place suite à la validation d’Alexandre BOCENO. Cependant, Alexandre BOCENO n’a pas la possibilité de vérifier l’intégralité du contenu des sites consultés et rejette donc toute responsabilité de cette façon quant aux risques de contenus interdits.

L’usager est informé que durant de ses utilisations sur le site web kards.fr, un ou de multiples cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un assemblage de données informatique qui ne permettra jamais d’identifier l’utilisateur, mais qui sauvegarde des données en lien avec la navigation de celui-ci sur le site interne. 

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6. Protection des biens et des personnes – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site kards.fr, Alexandre BOCENO n’aucune information personnelle (suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour le besoin de différents services offerts par le site suivant kards.fr. L’usager donne ces informations en pleine connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède de lui-même à la saisie. Il est alors expliqué à l’usagé du site suivant kards.fr le devoir ou non de mentionner ces données.

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Le site kards.fr est en conformité avec le RGPD, consulter notre politique RGPD https://www.kards.fr/politique-de-confidentialite.

Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).